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V-1.2, r. 5 - Règlement sur les véhicules hors route

Article 10
Versions de la disposition

Texte complet
10. Le passager d’un véhicule hors route muni d’une selle doit monter derrière le conducteur et demeurer assis en faisant face vers l’avant, les pieds reposant sur les appuie-pieds, tant que le véhicule est en mouvement.
D. 1222-2004, a. 10; L.Q. 2014, c. 12, a. 59.
10. Le passager d’un véhicule hors route doit monter derrière le conducteur et demeurer assis en faisant face vers l’avant, les pieds reposant sur les appuie-pieds, tant que le véhicule est en mouvement.
D. 1222-2004, a. 10.
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